Mentions Légales

Société d'Informatique et de Systèmes (SIS France)

84, bd de la Mission Marchand – CS 80021
92411 Courbevoie Cedex

Tél. : +33 1 46 69 46 69

Site Internet : www.sis-france.com

SIRET: 69204910900261 – APE : 5829A

Responsables de la publication : Comité de rédaction SIS
Crédit photos : SIS photos internes / Shutterstock

PROPRIETE INTELECTUELLE

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du site www.sis-france.com, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la Société d'Informatique et de Systèmes.

Toute utilisation non expressément autorisée constitue une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Le site www.sis-france.com respecte la loi “Informatique et libertés” et les directives de la CNIL.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à optimiser le traitement de votre demande.
Les destinataires des données sont le secrétariat SIS, le service Formation et le service Assistance Client.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la direction de le Société d'Informatique et de Systèmes. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant : Cliquez ici.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service à la direction de SIS. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.